Mentions Légales
En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserves les présentes modalités. Aussi, conformément de l’Article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les responsables du présent site internet verticalprod.com sont :
Editeur du Site :
Vertical Prod
Numéro de SIRET : 90988698800015
Numéro RCS : Chambery A 909 886 988
Responsable éditorial : Jean-Marie Baudet
4 place de la Bouverie 73330 Le-Pont-De-Beauvoisin
Téléphone : 06 23 00 34 86
Site Web : verticalprod.com
Hébergement :
Ce site est hébergé par la société OVH : http://www.ovh.com
Le nom de domaine est hébergé par la société OVH : http://www.ovh.com
OVH SAS au capital de 10 069 020 € RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
Développement :
Vertical Prod
Responsable de publication : Jean-Marie Baudet
4 place de la Bouverie 73330 Le-Pont-De-Beauvoisin
Site Web : verticalprod.com
Conditions d’utilisation :
Le site accessible par l'url suivante : https://www.verticalprod.com est exploité dans le respect de la législation française.
L'utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales.
En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées.
Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis par l'entreprise Vertical Prod.
Vertical Prod (Jean-Marie Baudet) ne saurait être tenue pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.
Cookies :
Le site verticalprod.com peut-être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage. Un cookies est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations . Cependant, toutes les parties de ce site peuvent être fonctionnelle sans l’acceptation de cookies.
Propriété intellectuelle :
Tout le contenu du présent sur le site verticalprod.com, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de l'entreprise à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de Vertical Prod (Jean-Marie Baudet). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
Le logo Vertical Prod (Jean-Marie Baudet) est une marque déposée à l’INPI.
Données personnelles :
De manière générale, vous n’êtes pas tenu de nous communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez notre site Internet verticalprod.com.